Mentions Légales

 

Siège social :

LA 14
Présidente : Lerbour Karin

2 Allée Marie Marvingt, 35410 Nouvoitou

N° siren : 808167449  

Code APE : 9499Z

Identification RNA : W353013355 

 

Site réalisé avec www.wix.com

Hébergement :

www.wix.com

500 TERRY A Francois Boulevard San Francisco, CA 94158

Tel : +1 415-639-9034

 

Fonctionnement et contenu :

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif et sont non contractuelles. A ce titre, La 14 ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.

Protection des données personnelles :

Les informations que nous recueillons sont exclusivement destinées à La 14. Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers.

Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L’utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à La 14 est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.
A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à : laquatorze@gmail.com

Propriété intellectuelle :

La 14 détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droit de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.
En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de La 14.
Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de La 14 ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un de ces éléments sans l'autorisation écrite de La 14 ou du tiers détenteur des droits.

Exclusion de garantie et de responsabilité :

L’utilisateur du site web « www.laquatorze.fr » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.
La 14 ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que La 14 s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. La 14 se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

Liens vers d'autres sites

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où La 14 ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et décline ainsi toutes responsabilités quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site de La 14 en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement.